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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) JARDINS DE CREANCES
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JARDINS DE CREANCES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

JARDINS DE CREANCES
JARDINS DE CREANCES, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4121969
Date de dépôt :
30/09/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/09/2024
JARDINS DE CREANCES de JARDINS DE CREANCES

Présentation de la marque JARDINS DE CREANCES

Déposée le 30 septembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JARDINS DE CREANCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JARDINS DE CREANCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-43 du 24 octobre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JARDINS DE CREANCES domicilié(e) Parc d'activité de la Côte Ouest, 1 rue de l'Europe - 50710 - CREANCES - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 416 537 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NONY, Mme TERTRAIS Marion domicilié(e) 3 rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France.

La marque JARDINS DE CREANCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4121969.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 35 39 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JARDINS DE CREANCES arrivera à expiration en date du 30 septembre 2024.

JARDINS DE CREANCES a également déposé les autres marques suivantes : MISS CAROTTE , BELLE DES MIELLES , JARDINS DU COTENTIN , Jardins du Cotentin , JARDINS d'ARMORIC


JARDINS DE CREANCES, société par actions simplifiée - Parc d'activité de la Côte Ouest, 1 rue de l'Europe - 50710 - CREANCES - France - SIREN 323416537


NONY, Mme TERTRAIS Marion - 3 rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43

Enregistrement avec modification - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12

Fruits et légumes conservés, séchés, cuits (à l'exception des poireaux) et préparations à base de fruits et légumes conservés, séchés et cuits, compotes de pommes, fruits confits, fruits et légumes (à l'exception des poireaux) congelés, salades de fruits et de légumes ; confitures et gelées de fruits et de légumes, poireaux bénéficiant de l'Indication géographique “ Poireaux de Créances ” conservés, congelés, séchés et cuits ;

Produits agricoles (à l'exception des poireaux) et horticoles ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais (à l'exception des poireaux) notamment betteraves, céréales en grain non travaillées, champignons frais, concombres, carottes, lentilles, maïs, laitues, salades, oignons, plantes, pois frais, pommes de terre, poireaux bénéficiant de l'Indication géographique “ Poireaux de Créances ”, navets, choux, céleris, raisins frais, rhubarbes, herbes potagères fraîches ;

Service de vente en gros et au détail de fruits et légumes conservés, séchés, cuits et de préparations à base de fruits et légumes conservés, séchés et cuits, de compotes de pommes, fruits confits, fruits et légumes congelés, de salades de fruits et de légumes, de confitures et gelées de fruits et de légumes, de produits agricoles et horticoles ni préparés, ni transformés, de fruits et légumes frais notamment betteraves, céréales en grain non travaillées, champignons frais, concombres, carottes, lentilles, maïs, laitues, salades, oignons, plantes, pois frais, pommes de terre, poireaux, navets, choux, céleris, raisins frais, rhubarbes, herbes potagères fraîches ;

Transport, emballage et entreposage de fruits et légumes ; expédition, livraisons et distribution de fruits et légumes ; conditionnement de fruits et légumes ;

Service d'agriculture, d'horticulture ; maraîchage.